Archivé — Programme d'infrastructure communautaire de Canada 150 – Lignes directrices

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FedDev Ontario n'accepte plus de demandes dans le cadre du Programme d'infrastructure communautaire de Canada 150. Ces lignes directrices servent uniquement de référence.

Contexte

Dans le budget de 2016, le gouvernement du Canada s'est engagé à verser 150 millions de dollars sur deux ans, à l'échelle nationale, pour rénover, agrandir ou améliorer l'infrastructure communautaire et culturelle existante, y compris des projets visant à promouvoir les priorités du gouvernement dans le but d'assurer un avenir meilleur pour les peuples autochtones et de faire la promotion d'une économie axée sur la croissance propre. Ce financement, qui débute en 2016-2017, s'ajoute aux 150 millions de dollars déjà engagés à l'échelle nationale dans le cadre du Programme d'infrastructure communautaire de Canada 150 (PIC 150) au cours de cette même période.

Le PIC 150 fera des investissements importants dans des projets qui visent à rénover, à agrandir et à améliorer les biens d'infrastructure publique existants tels que des centres communautaires, des installations récréatives, des centres culturels et d'autres infrastructures communautaires dans le cadre de l'approche du gouvernement du Canada pour célébrer le 150e anniversaire de la Confédération canadienne.

FedDev Ontario offre le Programme dans le Sud de l'Ontario, assorti d'une allocation pouvant atteindre 88,8 millions de dollars sur deux ans.

Quelque 44,4 millions de dollars sont actuellement disponibles dans le cadre du Deuxième appel de demandes.

L'intérêt démontré dans le cadre du premier appel de demandes du PIC 150 a été important dans le Sud de l'Ontario. FedDev Ontario a reçu plus de 1 100 demandes, totalisant une aide financière de plus de 260 millions de dollars.

Des collectivités de l'ensemble du Sud de l'Ontario tirent profit de plus de 380 projets déjà approuvés dans le cadre du programme.

Admissibilité

I. Bénéficiaires admissibles

Les bénéficiaires admissibles au Programme sont les suivants :

  • une administration municipale ou régionale établie par une loi provinciale ou en vertu d'une telle loi;
  • un conseil de bande ou une autorité gouvernementale autochtone établie en vertu d'une entente d'autonomie gouvernementale ou d'une entente sur la revendication territoriale globale;
  • une organisation à but non lucratif constituée en société (appuyée par une documentation complète sur la constitution en société);
  • une entité provinciale qui fournit des services d'infrastructure municipaux aux collectivités selon ce qui est prévu dans une loi provinciale;
  • un organisme du secteur public établi par une loi provinciale ou en vertu d'une telle loi, ou par un règlement, ou qui appartient exclusivement à une province, à une administration municipale ou régionale et qui fournit des services d'infrastructure municipaux aux collectivités.

II. Projets admissibles

Le financement est offert pour réaliser des travaux de rénovation, d'agrandissement et d'amélioration de biens d'infrastructure communautaire existants qui ne sont pas de nature commerciale et qui sont situés dans le Sud de l'Ontario. Veuillez consulter le Guide de présentation des demandes pour obtenir une liste des collectivités admissibles.

Les projets inadmissibles incluent la construction d'une nouvelle infrastructure, d'installations temporaires, les projets qui se déroulent à des endroits multiples ou l'agrandissement d'installations qui pourraient donner lieu à une augmentation importante du bien (c.-à-d., à une augmentation de plus de 50 % de sa superficie en pieds carrés).

Les projets admissibles doivent :

  • faire partie d'une catégorie admissible et être proposés par un bénéficiaire admissible;
  • porter sur une rénovation, un agrandissement ou une amélioration de biens d'infrastructure communautaire existants;
  • être ouverts à une utilisation par le public et que leur ouverture ne soit pas limitée à des membres privés;
  • générer par effet de levier auprès d'autres sources au moins 50 % de leur financement (la priorité pourrait être accordée aux projets ayant obtenu un financement d'au moins 66,6 % auprès d'autres sources);
  • être en grande partie achevés d'ici le 31 mars 2018.

Aux fins de l'application du Programme, « en grande partie achevé » doit être interprété et défini de la même façon que l'expression « exécuté pour l'essentiel », telle qu'on la trouve au paragraphe 2(1) de la Loi sur le privilège dans l'industrie de la construction, L.R.O. 1990, chap. C.30, telle que modifiée, et l'expression « achèvement en grande partie » devra avoir une signification correspondante.

Les projets doivent faire partie de l'une des catégories de projet suivantes pour être admissibles à un financement du Programme :

  • centres communautaires (y compris les filiales de la Légion);
  • centres culturels et musées;
  • parcs, sentiers récréatifs, y compris des sentiers de mise en forme, des pistes cyclables et d'autres types de sentiers;
  • bibliothèques;
  • installations de loisirs y compris les arénas locaux, gymnases, piscines, terrains de sport, courts de tennis, basketball, volley-ball et d'autres sports, terrains de golf, pentes de ski et autres types d'installations de loisirs;
  • installations touristiques;
  • quais;
  • cénotaphes;
  • autres biens d'infrastructure communautaire existants à l'avantage du public ayant une incidence à l'échelle locale, notamment les routes locales, les systèmes de traitement et de distribution d'eau potable, les infrastructures de connectivité et de services à large bande, les aéroports locaux, les infrastructures de gestion des déchets solides et de traitement des eaux usées.

Des exemples de projets admissibles comprennent les suivants :

  • remplacer les fenêtres et les portes d'un centre communautaire pour améliorer l'efficacité énergétique;
  • aménager de nouvelles entrées et rampes pour améliorer l'accessibilité à une installation;
  • améliorer les systèmes de chauffage, de climatisation ou électriques pour respecter les normes de sécurité;
  • ajouter un toit ou de l'éclairage à une patinoire extérieure;
  • prolonger d'au plus 50 % un sentier ou une piste cyclable par rapport à sa longueur existante.

Des exemples de projets inadmissibles comprennent les suivants :

  • projets de parc de stationnement qui ne font pas partie d'un projet plus vaste relevant d'une catégorie admissible;
  • projets, ou éléments de projets, administratifs, médicaux ou sociaux;
  • composantes d'installations dont l'usage par le grand public est limité.

III. Coûts admissibles du projet

Les coûts admissibles sont les coûts considérés comme directs et nécessaires pour la mise en œuvre réussie d'un projet admissible et qui sont déboursés par un bénéficiaire admissible en vertu d'un marché de biens ou de services à l'exclusion des coûts indiqués dans la section IV ci-dessous. Les coûts admissibles d'un projet ne peuvent être remboursés au bénéficiaire que si l'accord de contribution est signé par FedDev Ontario et par le bénéficiaire. Les coûts doivent d'abord être engagés et payés par le bénéficiaire, et s'ils sont considérés comme étant admissibles, ils seront ensuite remboursés selon le pourcentage prévu de la contribution fédérale.

Les coûts admissibles en vertu du Programme sont les suivants :

  • les coûts engagés entre le 1er avril 2016 et le 31 mars 2018;
  • les coûts liés à la rénovation, à l'agrandissement ou à l'amélioration des biens immobilisés de l'infrastructure communautaire;
  • les frais payés aux professionnels, au personnel technique, aux experts-conseils et aux entrepreneurs expressément engagés aux fins du travail de rénovation, d'agrandissement ou d'amélioration;
  • les coûts des évaluations environnementales et des activités de surveillance et de suivi comme l'exige la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012) (LCEE 2012) ou toute autre loi équivalente;
  • les coûts liés à une annonce publique et à une cérémonie officielle ou à une signalisation temporaire ou permanente requise, qui comprennent les coûts de sa création et de son affichage;
  • d'autres coûts considérés comme directs et nécessaires à la mise en œuvre du projet et approuvés à l'avance;
  • les coûts de main-d'œuvre et autres coûts marginaux (c.-à-d., matériaux ou équipement) du bénéficiaire peuvent être inclus dans les coûts admissibles, aux conditions suivantes :
    • le bénéficiaire est une administration locale, régionale ou un gouvernement autochtone;
    • le bénéficiaire confirme et apporte la preuve qu'il n'a pas les moyens économiques de réaliser le projet au moyen d'un appel d'offres;
    • les coûts sont directement utilisés pour réaliser les travaux qui auraient fait l'objet d'un contrat; 
    • la main-d'œuvre embauchée pour réaliser exclusivement le projet (c.-à-d., des personnes qui ne sont pas des employés existants du bénéficiaire);
    • tous les coûts sont approuvés à l'avance et sont inclus dans l'accord de contribution.

FedDev Ontario se réserve le droit de prendre la décision finale quant à la valeur des contributions et d'exclure les dépenses jugées inadmissibles ou qui dépassent la portée du projet.

IV. Coûts inadmissibles du projet

Les coûts liés aux articles suivants ne sont pas admissibles au financement en vertu du Programme :

  • les coûts du projet engagés avant le 1er avril 2016 ou après le 31 mars 2018;
  • les installations temporaires et l'équipement mobile, y compris, mais sans s'y limiter, les véhicules motorisés, les meubles, les ordinateurs, les œuvres d'art et les articles de sport;
  • les services ou le travail normalement fournis par le bénéficiaire ou par un apparenté;
  • les salaires et les autres prestations d'emploi de tout employé du bénéficiaire, à l'exception des cas mentionnés ci-dessus sous l'intitulé Coûts admissibles du projet;
  • les coûts indirects d'un bénéficiaire, ses coûts de fonctionnement ou administratifs directs ou indirects, et plus précisément les coûts liés à la planification, à l'ingénierie, à l'architecture, à la supervision, à la gestion et à toute autre activité normalement entreprise par le personnel du bénéficiaire;
  • les contributions en nature (biens ou services);
  • le coût lié aux études de faisabilité et de planification;
  • les taxes, telles que la TPS et la TVH, pour lesquelles le bénéficiaire a droit à un remboursement et tous les autres coûts admissibles à un remboursement;
  • le coût du terrain ou tout intérêt en découlant, et les coûts qui s'y rattachent;
  • le coût lié à la location de l'équipement par le bénéficiaire, à l'exception des coûts admissibles mentionnés ci-dessus;
  • les frais juridiques;
  • les coûts d'entretien périodique.

Financement

Les bénéficiaires admissibles peuvent recevoir une contribution non remboursable pouvant atteindre 50 % des coûts admissibles totaux de projet ayant été déboursés pour un projet d'infrastructure, le restant des coûts étant couvert par les bénéficiaires. La priorité pourrait être accordée aux projets qui exigent une contribution fédérale de seulement 33,3 %.

Les bénéficiaires admissibles peuvent recevoir des contributions pouvant atteindre un maximum d'un million de dollars. Toutefois, la priorité peut être accordée à des projets de plus petite envergure pour faire en sorte que les projets puissent être complétés dans les délais requis et que les avantages du Programme soient largement partagés.

Le financement total provenant de toutes les sources fédérales (y compris du PIC 150 et d'autres sources telles que le Fonds de la taxe sur l'essence) n'excédera pas 50 % du montant total des coûts admissibles du projet. Le financement total provenant de toutes les sources gouvernementales (municipales, provinciales et fédérales) ne doit pas dépasser 100 % des coûts totaux du projet.

Tous les projets doivent commencer et être achevés en grande partie pour ce qui est de la construction avant le 31 mars 2018. Si cette condition du financement n'est pas respectée, FedDev Ontario a le droit d'annuler le financement, en tout ou en partie, et d'exiger le remboursement de tous les fonds avancés, en tout ou en partie, pour tout projet qui n'a pas été achevé d'ici la fin du Programme.

Présentation des demandes

Les demandes ainsi que les documents à l'appui doivent être présentés à FedDev Ontario au plus tard à 17 h, heure avancée de l'Est (HAE), le 24 juin 2016.

Un formulaire de demande et des documents à l'appui doivent être présentés pour chaque projet.

Les demandes incomplètes et celles présentées en retard seront considérées inadmissibles.

Les demandeurs sont fortement encouragés à postuler en ligne à www.FedDevOntario.gc.ca/PIC150.

Si vous êtes dans l'incapacité d'accéder, de remplir ou de présenter votre demande en ligne, veuillez composer le numéro sans frais 1-866-593-5505 de FedDev Ontario.

Pour présenter une demande dans le cadre du Programme auquel FedDev Ontario participe, le lieu du projet doit être situé dans le Sud de l'Ontario dans l'une des 37 divisions de recensement de Statistique Canada suivantes :

Stormont, Dundas et Glengarry; Prescott et Russell; Ottawa; Leeds et Grenville; Lanark; Frontenac; Lennox et Addington; Hastings; Prince Edward; Northumberland; Peterborough; Kawartha Lakes; Durham; York; Toronto; Peel; Dufferin; Wellington; Halton; Hamilton; Niagara; Haldimand-Norfolk; Brant; Waterloo; Perth; Oxford; Elgin; Chatham-Kent; Essex; Lambton; Middlesex; Huron; Bruce; Grey; Simcoe; Haliburton et Renfrew.

Une liste des collectivités qui forment chaque division de recensement est disponible en ligne.

Évaluation des demandes

FedDev Ontario procèdera à l'évaluation de toutes les demandes après la date limite du dépôt des demandes. Les demandeurs seront avisés par écrit des résultats de l'évaluation de leur demande.

Les projets seront évalués selon les critères d'admissibilité susmentionnés, ainsi que selon les domaines de priorité et les critères de sélection suivants :

État de préparation au projet : Les demandeurs doivent fournir l'information nécessaire pour déterminer si le projet est prêt pour l'étape de la construction et s'il sera achevé en grande partie d'ici le 31 mars 2018.

Envergure du projet : Afin de faire en sorte que les projets puissent être achevés dans les délais du Programme et que les avantages du Programme soient largement partagés, la priorité peut être accordée à des projets de plus petite envergure.

Mesure dans laquelle d'autres fonds sont mis à profit : La capacité d'un projet donné de financer 66,6 % des coûts de projet au moyen d'autres sources pourrait être considérée au moment de prendre des décisions par rapport à ce projet.

Mesure dans laquelle le projet soutient une économie axée sur une croissance propre : On demande aux demandeurs de décrire la façon dont leur projet fait la promotion d'une économie axée sur une croissance propre. À titre d'exemple, le projet inclut-il des améliorations ou des rénovations écoénergétiques, l'installation de technologies propres, écologiques ou durables, ou l'amélioration d'éléments naturels tels que des parcs, des sentiers et d'autres biens récréatifs de plein air?

Lien avec le 150e anniversaire du Canada : On demande aux demandeurs de décrire la façon dont leur projet d'amélioration de l'infrastructure est lié au 150e anniversaire du Canada. A titre d'exemple, le projet contribue-t-il à moderniser l'infrastructure du Canada, les mises à niveau procurent-elles des avantages à long terme à une collectivité, a-t-il un caractère historique relatif à la Confédération, ou son amélioration contribuera-t-elle à célébrer le 150e anniversaire du Canada.

Apport différentiel : On demande aux demandeurs d'attester, conjointement à la leur demande de financement de leur projet, que le travail à entreprendre est une activité de construction progressive qui n'aurait pas autrement été réalisée ou réalisée aussi rapidement s'il n'y avait eu le financement du PIC 150.

Autres exigences

Approbation

Pour que votre projet soit considéré en vue d'un financement dans le cadre du Programme d'infrastructure communautaire de Canada 150, il doit être dûment autorisé par une résolution du conseil, conseil de bande ou conseil d'administration, le cas échéant. La résolution peut être jointe à votre demande, mais elle doit être reçue avant qu'un accord de contribution puisse être exécuté.

De plus, les organisations à but non lucratif doivent fournir la documentation suivante par voie électronique avec leur demande :

  • une copie certifiée complète de leurs statuts constitutifs;
  • une liste des membres du conseil d'administration et les coordonnées de la ou des personnes-ressources.

Possession du bien

Si un demandeur ne possède pas le bien pour lequel le financement du PIC 150 – Deuxième appel de demandes est demandé, le demandeur doit remplir un formulaire de déclaration du demandeur et d'autorisation par le propriétaire-bailleur au moment de faire la demande.

Si à tout moment, au cours des six (6) années qui suivent la date d'achèvement du projet, le bénéficiaire vend, loue, grève d'une hypothèque ou bien aliène, directement ou indirectement, tout bien financé, en tout ou en partie, avec l'aide financière offerte selon les modalités du Programme, le bénéficiaire devra rembourser au gouvernement fédéral, si ce dernier le demande, un montant proportionnel de l'aide financière, calculé de la façon suivante :

Remboursement de la contribution
Lorsque le bien est vendu, loué, grevé d'une hypothèque ou aliéné : Remboursement de la contribution
(en dollars courants)
Dans les 2 ans après l'achèvement du projet 100 %
De 2 à 6 ans après l'achèvement du projet 55 %
6 ans après l'achèvement du projet 0 %

Évaluation environnementale

Les projets qui sont définis comme des « projets désignés » en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012) et ceux qui sont situés sur le « territoire domanial » pourraient être soumis à une évaluation ou à un examen environnemental. Les « projets désignés » comprennent les projets de grande envergure tels que les centrales électriques et les lignes de transport d'électricité, les installations d'exploitation et de traitement du pétrole et du gaz, les mines de minéraux et de métaux, les lignes de chemin de fer principales, ainsi que les routes utilisables en toutes saisons. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet des « projets désignés », les demandeurs devraient communiquer avec l'Agence canadienne d'évaluation environnementale. Pour les projets réalisés sur le « territoire domanial » (qui ne sont pas des « projets désignés »), FedDev Ontario devra déterminer si le projet est susceptible d'entraîner des effets néfastes importants pour l'environnement. Les coûts admissibles de projet ne peuvent être remboursés tant que cet examen n'aura pas été effectué.

Établissement de rapports

Tous les bénéficiaires approuvés devront soumettre des rapports d'étape jusqu'à l'achèvement du projet. Le rapport d'étape devra présenter de manière détaillée les progrès réalisés dans la mise en œuvre du projet, et les montants reçus dans le cadre de l'accord, les montants dépensés pour les projets approuvés et une mise à jour globale sur l'état du projet. Les détails concernant l'établissement de ces rapports seront fournis aux bénéficiaires dans leur accord de contribution.

Contactez-nous

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du PIC 150 – Deuxième appel de demandes, veuillez envoyer un courriel ou composer le numéro sans frais 1-866-593-5505 de FedDev Ontario.

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